GUERET Olivier nationalité française SIMON Laurent nationalité française
Numéro de dépôt :
3376635
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015
Présentation de la marque TOC
Déposée le 24 août 2005 par GUERET Olivier nationalité française et SIMON Laurent nationalité française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOC »
Les déposants sont GUERET Olivier nationalité française domicilié(e) 22, rue des Acacias,75017 PARIS - 75017 - France et SIMON Laurent nationalité française domicilié(e) 31, avenue de la République,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER GUERET domicilié(e) 22, Rue DES ACACIAS,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUERET Olivier nationalité française - 22, rue des Acacias,75017 PARIS - 75017 - France
SIMON Laurent nationalité française - 31, avenue de la République,75011 PARIS - 75011 - France
OLIVIER GUERET - 22, Rue DES ACACIAS,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 27 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511262 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27
Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554991 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02
Inscription le 21 février 2013 - Changement d'adresse n°595431 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Presses-fruits et moulins à café électriques à usage ménager, machines à raper les légumes, machines de cuisine électriques, notamment à broyer, moudre, hacher, presser, mélanger, raper.
Coutellerie, fourchettes, et cuillers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; ustensiles de cuisson électriques, ; percolateurs à café électriques, cafetières électriques.
Publications, revues, magazines, journaux dans le domaine de la cuisine et de la gastronomie.
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine, et faience, (vaisselle).
Café, thé, cacao, sucre, miel, épices, sauces, condiments, confiserie ; boissons à base de café, de chocolat ou de cacao.
Services de restauration (alimentation), services d'information et de formation en matière culinaire.
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